Organisation

Le comité syndical

Comité syndical
15 membres urbains + 15 membres ruraux

Un comité syndical est composé de 30 représentants des collectivités adhérentes du syndicat selon de la répartition suivante :

  • la communauté d’agglomération Reims Métropole (RM) : 15 représentants
  • les communes et communautés (hors RM) : 15 représentants

 


 Le bureau

Bureau
Président + 5 Vices Présidents + 6 membres

Le comité syndical élit en son sein un bureau composé du président, de 5 Vices-présidents et de 6 membres.

  • Présidente : Catherine VAUTRIN
  • 1er Vice Président : Jean-Pierre RONSEAU
  • 2ème Vice Président : Cédric CHEVALIER
  • 3ème Vice Président : Jean-Pierre PINON
  • 4ème Vice Président : Yannick KERHARO
  • 5ème Vice Président : Xavier ALBERTINI
  • Membre du bureau : Alphonse SCHWEIN
  • Membre du bureau : Valérie CHAUMET
  • Membre du bureau : Dominique DECAUDIN
  • Membre du bureau : Arnaud ROBINET
  • Membre du bureau : Jean- Marc ROZE
  • Membre du bureau : Jean-Pierre FORTUNE

 Les Commissions de travail

2 commissions d’animation

Commission SCOT

Mission:

  • assure l’élaboration, la révision, et l’évolution du SCoT
  • met en œuvre le suivi et l’évaluation du SCoT et ses déclinaisons
  • présente à la commune ou aux intercommunalités les orientations du SCoT en ce qui la concerne, au moment de la mise en révision des documents d’urbanisme, une sorte de «porter à information territorialisé»,
  • participe aux réunions des personnes publiques associées,
  • et conformément à l’article L.123-9 du Code de l’Urbanisme, le S.I.E.P.R.U.R. transmet son avis officiel sur le PLU arrêté
  • accompagne les communes et intercommunalités, qui en font la demande, pour apprécier la compatibilité SCOT/POS/PLU/Carte communale
  • donne les clefs d’interprétation du SCoT à l’occasion de l’élaboration des plans locaux d’urbanisme (PLU), le programme local de l’habitat (PLH), le plan de déplacements urbains PDU), les zones d’aménagement concertées (ZAC) et les opérations de plus de 5000 m² de surface de plancher doivent en effet être compatibles avec le SCoT et sont soumis au contrôle de légalité exercé par l’État

Composition:

  • 30 membres du comité syndical. La commission est présidée par Cédric CHEVALIER.
  • Le comité de pilotage est composé de 3 membres : Cédric CHEVALIER, Luc BZDAK, Alain WANSCHOOR.
  • Peuvent être associées aux travaux de la commission les collectivités et institutions suivantes: l’Etat, la Région Champagne Ardenne, le Département de Marne, les chambres consulaires, les présidents des EPCI à fiscalité propre, le PNR de la Montagne de Reims, le Conseil de développement, les SCoT limitrophes

Commission Projet et Contrat Territoriaux

Mission:

  • élaboration d’un projet de territoire (ex charte). Le projet de territoire définit les conditions du développement économique, écologique, culturel et social dans le périmètre du PETR. Il précise les actions en matière de développement économique, d’aménagement de l’espace et de promotion de la transition écologique qui sont conduites par les EPCI. Le projet de territoire doit être compatible avec le SCoT.
  • animation et gestion de la contractualisation infra-régionale et infra-départementale des politiques de développement, d’aménagement et de solidarité entre les territoires (ORAC, contrat de développement, FEADER …)

Composition:

  • 30 membres du comité syndical. La commission est présidée par Bernard ROUSSEAU.
  • Le comité de pilotage composé de 2 membres : Dominique DECAUDIN, Alain LESCOUET
  • Peuvent être associées aux travaux de la commission les collectivités et institutions suivantes: l’Etat, la Région Champagne Ardenne, le Département de Marne, les chambres consulaires, les présidents des EPCI à fiscalité propre, le PNR de la Montagne de Reims, le Conseil de développement, les pôles territoriaux et ruraux limitrophes

Les représentations

A l’Agence d’urbanisme : Eric KARIGER, Evelyne VELLY, Luc BZDAK, Alphone SCHWEIN, Antoine LEMAIRE, Phillipe SALMON.